DÉLIBÉRATIONS 2025

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

La séance ordinaire du Conseil Municipal se tiendra à la salle du Conseil municipal de la mairie, le

lundi 10 février 2025 à 20h

Ordre du jour

 

  1. Désignation du secrétaire de séance ;
  2. Approbation du procès-verbal 09 décembre 2024 ;
  3. Décisions du Maire dans le cadre de ses délégations ;
  4. Projet d’aménagement de la Place de la mairie-église : validation du programme-cahier des charges et validation des modalités de sélection du maître d’œuvre ;
  5. Contrat 2024 de bail à usage d’habitation : conditions de révision loyers 2025 ;
  6. Contrat 2024 de bail commercial : conditions de révision loyers 2025 ;
  7. Convention d’occupation d’un terrain communal en forêt pour l’abri de chasse – lot de chasse n° 2 ;
  8. Désignation du signataire dans le cadre de la déclaration préalable n° 068 111 24 B0038 pour l’installation de panneaux photovoltaïques (7 rue du Château) – M. Roland HUSSER ;
  9. Convention d’adhésion au service Conseil en Energie Partagée (CEP) avec le PETR du Pays Rhin-Vignoble-Grand Ballon ;
  10. Protection sociale complémentaire – mandatement du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Haut-Rhin pour engager le dialogue social en vue de conclure un accord collectif local et lancer la procédure de marché public en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance ;
  11. Redevance 2025 : pour l’occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications ;
  12. Location terrain communal (jardin du curé) – tarif 2025 ;
  13. Présentation du plan de formation 2024 ;
  14. Appel à la solidarité nationale avec Mayotte ;
  15. Tarifs des concessions cimetières 2025 ;
  16. Subventions 2025 ;
  17. Demande de subvention – restauration maisons anciennes : Congrégation des sœurs de St Joseph de St Marc ;
  18. Demande de subvention 2025 : JSP des 3 Châteaux ;
  19. Demande de subvention exceptionnelle 2025 : Club vosgien de Rouffach ;
  20. Demande de subvention exceptionnelle 2025 : Association « Arts et Lumières en Alsace » dans le cadre de la 33ème édition du Festival Voix & Route Romane ;
  21. Demande de subvention 2025 (Société d’Histoire et d’archéologie du baillage de Rouffach) ;
  22. Demandes de subvention 2025 (Musicalta) ;
  23. Demandes de subvention 2025 (A Cœurs Battants) ;

Points divers

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